DEPARTEMENT DU DOUBS

| 222 500 019 00013
7 AVENUE DE LA GARE D'EAU, 25000 BESANCON

Administration publique générale

Dernière mise à jour : 16/01/2026

Informations Générales

Dénomination DEPARTEMENT DU DOUBS
SIREN 222 500 019
SIRET 222 500 019 00013
D-U-N-S® Number Obtenir le D-U-N-S®
TVA intracommunautaire
FR01222500019
Code NAF 8411Z Administration publique générale
Forme juridique Département
Date de création de l'entreprise 23/06/1981
Tranche d'effectif de l'entreprise 2000 à 4999 salariés
Type d'établissement Siège
Date de création de l'établissement 14/09/1983
Nombre de marques déposées 10 marques - Consulter le détail
Appeler cette entreprise Obtenir le numéro de téléphone
Site(s) web
Date de création siège actuel 14/09/1983
Tranche d'effectif de l'établissement 1000 à 1999 salariés

Présentation de DEPARTEMENT DU DOUBS

En détail

L'entité DEPARTEMENT DU DOUBS évolue dans le domaine de l'administration publique générale. Les locaux de cette entité sont installés 7 avenue de la Gare D'Eau à Besancon, à proximité de la station de bus Chamars. Le lieu se trouve à une faible distance du Musée du Temps. Son exploitation a démarré il y a 41 ans.

Il y a 4 787 entreprises du même secteur d'activité dans la région Bourgogne-Franche-Comté.

Le n° SIRET 222 500 019 00013 est associé au siège de l'entreprise DEPARTEMENT DU DOUBS qui dispose de 33 autres établissements dont au moins deux à Besancon et un à Baume-Les-Dames. L'entreprise est présente sur Internet : elle a un site web et est présente sur Facebook et Twitter. L'entreprise a procédé au dépôt de 10 marques, dont la marque Le Café de Juliette Courbet le 25 juin 2020 dans les classes 06, 28 et 35 (marque enregistrée), la marque L'Atelier de Gustave Courbet le 25 juin 2020 dans les classes 06, 20 et 21 (marque enregistrée) et la marque Musée départemental Gustave Courbet le 25 juin 2020 dans les classes 06, 09 et 14 (marque enregistrée) sur la base des données libres transmises par l'Institut National de la Propriété Intellectuelle.

Infos pratiques

Sa localisation
Localiser l'entreprise
Ses réseaux sociaux

En un coup d'oeil

Cette entreprise ne publie pas son bilan
ou a décidé de le garder confidentiel

Solvabilité

Procédures collectives
XXX procédures
Comportement de paiement
RETARD XXX
Privilèges et nantissements
XXX privilèges

Filiales et actionnaires

Nombre de filiales 6 Voir le détail des filiales

Marques déposées

10 marque s déposée s

Pays de Courbet
2020-06-25
2030-06-25
Marque enregistrée
L'Atelier de Gustave Courbet
2020-06-25
2030-06-25
Marque enregistrée
Musée départemental Gustave Courbet
2020-06-25
2030-06-25
Marque enregistrée
Le Café de Juliette Courbet
2020-06-25
2030-06-25
Marque enregistrée
  • 1
  • 2
  • 3
  • >

Répartition des marques par classe

Une marque peut être rattachée à plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
35
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau
10
41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
10
16
Produits de l'imprimerie
9
25
Vêtements ; chaussures ; chapellerie
8
21
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine
8

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